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Eau, assainissement et déchets : Annexes sanitaires
avec plan d’alimentation en eau potable
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Plan de protection des risques d’inondation
Plan de zonage et règlement
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Servitudes d’Utilité publique
Liste et localisation des servitudes d’Utilité publique
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Emplacements réservés
Liste et localisation des 13 Emplacements réservés
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Cartographie
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Cahier de recommandation
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Règlement d’urbanisme
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Orientations d’Aménagement et de programmation
Le PLU comporte des orientations d’Aménagement et de programmation traduites en zonages à vocation d’habitat et économique
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Le projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Il expose les orientations générales de la politique d’aménagement de la commune en articulation avec les documents de planification ou contractuels thématiques (SCOT, SDAGE).Cette démarche permet à la commune de se projeter à moyen et long terme.C’est le PADD qui fonde et justifie les choix des Orientations d’Aménagement et de Programmation du zonage et du…
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Rapport de présentation du PLU
Le rapport téléchargeable comporte 7 chapitres : Chapitre 1 : DIAGNOSTIC TERRITORIALChapitre 2 : ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT 91Chapitre 3 : HYPOTHESES ET OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT 158Chapitre 4 : EXPLICATIONS DES CHOIX RETENUS POUR ETABLIR LE PROJETChapitre 5 : TRADUCTION REGLEMENTAIRE, PRISE EN COMPTE DU SITE ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENTChapitre 6 : ÉVALUATION…
